Diagnostic Assainissement

Il existe en réalité deux types de diagnostics pour l’assainissement, permettant de couvrir les deux types d’assainissement : collectif ou individuel.

Dans certains cas, le diagnostic assainissement est obligatoire ou fortement recommandé mais il est dans tous les cas, primordial de vous renseigner sur le mode d’évacuation des eaux usées du bien que vous souhaitez acquérir ou vendre pour éviter de nombreuses déconvenues après la signature de l’acte authentique

 

L’assainissement collectif est le mode d’assainissement des eaux-usées le plus courant. Aussi appelé tout à l’égout, ce mode d’évacuation des eaux usées rejetées par le bien, peut être contrôlé par le diagnostic d’assainissement collectif. Ce diagnostic vérifie la conformité de l’installation et le respect des normes de raccordement au réseau collectif (tout à l’égout).
Dans certaines communes, ce diagnostic n’est pas obligatoire mais fortement recommandé dans le cas de la vente d’un bien immobilier. En effet, le propriétaire vendeur pourra ainsi attester que l’évacuation des eaux-usées du bien est conforme et ainsi éviter que sa responsabilité civile et pénale ne soit engagée par l’acquéreur pour vices cachés. Dans d’autres communes, ce diagnostic est obligatoire lorsqu’il existe un arrêté communal qui le stipule.

 

L’assainissement individuel (ou non-collectif) relève quant à lui, de la présence d’un système de traitement des eaux-usées sur le terrain de la propriété. Ce mode d’assainissement, bien que peu répandu, est une réponse au manque d’infrastructures permettant le raccordement au réseau collectif.
Les modes de traitement varient et peuvent être des fosses septiques, des micro stations de traitement ou d’autres systèmes plus écologiques mais dans tous les cas, ces modes sont considérés comme non collectifs ou autonomes car non raccordés au réseau principal de traitement des eaux usées de la ville.

Le diagnostic d’assainissement individuel est obligatoire dans le cadre d’une vente.